Dossier 1 du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine

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Sujects

Les Le lien suivant vous amènera à un autre site Web substances azoïques aromatiques et à base de benzidine figurent parmi celles qui ont été déclarées prioritaires.

Résumé des publications pour le dossier 1

Pigments - Dossier 1
Sous-groupe No CAS Substances chimiques Ébauche d'évaluation préalable Cadre de gestion des risques proposé

Notes de bas de page du Tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 1

Cette substance a également fait l'objet d'une évaluation dans le Rapport d'évaluation préalable final sur 145 substances persistantes, bioaccumulables et intrinsèquement toxiques.

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Pigments Jaunes Diarylides 5102-83-0 Pigment Yellow 13 Next link will take you to another Web site HTML Acun
Pigment Yellow 83
5567-15-7 Pigment Yellow 12
6358-85-6
78952-70-2Tableau 1 note de bas de page 1 CPAOBP
90268-24-9 Pigment Yellow 176

Dans le cas du sous-groupe « pigments diarylides » du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine, l'évaluation préalable porte sur cinq substances (Pigment Yellow 12, Pigment Yellow 13, Pigment Yellow 83, Pigment Yellow 176 et CPAOBP). Deux substances de ce sous-groupe, BPAOPB (nº CAS 7147-42-4) et Pigment Brown 22 (nº CAS 29398-96-7), ont été évaluées antérieurement par le gouvernement du Canada dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques. La substance Pigment Brown 22 n'est pas incluse dans la présente ébauche d'évaluation préalable, étant donné qu'aucun nouveau renseignement n'a été reçu depuis son évaluation en 2010 et qu'elle n'indique rien relativement à l'évaluation des cinq pigments jaunes diarylides. Le BPAOPB est utilisé comme substance analogue dans le présent rapport d'évaluation préalable en raison de sa similarité structurelle avec les cinq pigments jaunes diarylides. Cette ébauche du rapport d'évaluation préalable repose sur les renseignements liés au BPAOPB. 

Colorants, précurseurs, indicateurs, dérivés - Dossier 1
Sous-groupe No CAS Substances chimiques Ébauche d'évaluation préalable Cadre de gestion des risques proposé

Notes de bas de page du Tableau 2

Tableau 2 note de bas de page 1

Cette substance a également fait l'objet d'une évaluation dans le Rapport d'évaluation préalable final sur 145 substances persistantes, bioaccumulables et intrinsèquement toxiques.

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Colorants Acides à base de Benzidine

(9 substances)
3701-40-4Tableau 2 note de bas de page 1 Acid Red 99 Le lien suivant vous amènera à un autre site Web HTML Acun
6459-94-5 Acid Red 114
6470-20-8 Acid Orange 56
6548-30-7 Acid Red 128
68318-35-4 Acid Black 209
68400-36-2Tableau 2 note de bas de page 1 NAAHD
83221-63-0 NAADD
89923-60-4 BADB
10169-02-5 Acid Red 97
Colorants Directs à base de Benzidine
(24 substances)
72-57-1 Direct Blue 14 Le lien suivant vous amènera à un autre site Web HTML Acun
573-58-0 Direct Red 28
992-59-6 Direct Red 2
2150-54-1 Direct Blue 25
2429-71-2 Direct Blue 8
2429-74-5 Direct Blue 15
6420-06-0Tableau 2 note de bas de page 1 Direct Violet 28
6420-22-0 Direct Blue 295
6449-35-0 Direct Blue 151
6548-29-4 Direct Red 46
6655-95-4 Direct Blue 158
16071-86-6 Direct Brown 95
67923-89-1 NAAH•3Li
70210-28-5 BABHS
71215-83-3 BAHSD
71550-22-6 NADB•4Li
72252-59-6 BDAAH
75659-72-2 NADB•Li•3Na
75659-73-3 NADB•2Li•2Na
75673-18-6 NAAH•Li•2Na
75673-19-7 NAAH•2Li•Na
75673-34-6 NADB•2Li
75673-35-7 NADB•Li•Na
75752-17-9 NADB•3Li•Na
Précurseurs à base de Benzidine
(2 substances)
91-92-9 Naphthol AS-BR Le lien suivant vous amènera à un autre site Web HTML Acun
93940-21-7 TCDB
Indicateurs Cationiques à base de Benzidine
(2 substances)
298-83-9 TDBPD Le lien suivant vous amènera à un autre site Web HTML Acun
1871-22-3 TDBD
Dérivés de Benzidine
(5 substances)
91-97-4 TODI Le lien suivant vous amènera à un autre site Web HTML Acun
119-90-4 3,3′-DMOB
119-93-7 3,3′-DMB
366-29-0 4N-TMB
612-82-8 3,3′-DMB•2HCl

Cinq sous-groupes sont inclus dans la présente ébauche du rapport d'évaluation préalable : colorants acides à base de benzidine (10 substances), colorants directs à base de benzidine (25 substances), précurseurs à base de benzidine (2 substances), indicateurs cationiques à base de benzidine (2 substances) et dérivés de benzidine (5 substances). Deux substances de ce sous-groupe, Acid Red 111 (no CAS 6358-57-2) et Direct Black 38 (no CAS 1937-37-7), ont été évaluées antérieurement dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques. Il a été conclu que les substances Acid Red 111 et Direct Black 38 ne représentaient pas un risque pour l'environnement ou la santé humaine au sens de l'article 64 de la LCPE (1999). Ces conclusions restent inchangées. La présente ébauche du rapport d'évaluation préalable repose sur les renseignements relatifs à ces substances.

Calendrier
Date Activité
Mars 2015 Publication dans la Gazette du Canada des décisions relatives aux évaluations
15 Juin 2013 Publication dans la Gazette du Canada des décisions d'évaluation proposées en vertu du paragraphe 77(1) de la LCPE (1999), et début de la période de commentaires publics de 60 jours sur les ébauches d'évaluations préalables.
16 avril 2012 Date limite pour la soumission des renseignements supplémentaires par les parties intéressées, y compris sur la portée et la nature de la gestion ou de l'intendance.

Ébauches de rapports d'évaluation préalable

En juin 2013, les ébauches des rapports d'évaluation préalable ont été rendues publiques, et les avis connexes ont été publiés dans la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, no 25 - Le 15 juin 2013 (Le lien suivant vous amènera à un autre site Web version PDF - 2,106 K). Il n'y a pas de documents sur le cadre de gestion des risques pour cette publication.

Soumissions reçues pour le dossier 1
Type de réponse Nombre approximatif
Avis obligatoire en vertu de l'article 71 Des renseignements ont été reçus pour quatre substances de ce dossier (46 soumissions ont été reçues pour ce groupe)
Déclaration des parties intéressées Un intérêt a été exprimé pour toutes les substances de ce dossier (49 réponses ont été reçues pour ce groupe)
Soumission volontaire de données (par exemple, études, renseignements supplémentaires) Des renseignements ont été reçus sur une base volontaire pour toutes les substances de ce dossier (38 soumissions ont été reçues pour ce groupe)

Les renseignements recueillis dans le cadre de cette collecte obligatoire de renseignements (avis en vertu de l'article 71) ont servi à orienter l'évaluation et la gestion des risques pour le premier volet du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine. Les renseignements fournis à Environnement Canada et à Santé Canada dans le cadre d'initiatives précédentes ont également été pris en considération.