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Les substances azoïques aromatiques et à base de benzidine figurent parmi celles qui ont été déclarées prioritaires.
Sous-groupe | No CAS | Substances chimiques | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques proposé |
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Notes de bas de page du Tableau 1
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Pigments Jaunes Diarylides | 5102-83-0 | Pigment Yellow 13 | HTML | Acun |
Pigment Yellow 83 | ||||
5567-15-7 | Pigment Yellow 12 | |||
6358-85-6 | ||||
78952-70-2Tableau 1 note de bas de page 1 | CPAOBP | |||
90268-24-9 | Pigment Yellow 176 |
Dans le cas du sous-groupe « pigments diarylides » du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine, l'évaluation préalable porte sur cinq substances (Pigment Yellow 12, Pigment Yellow 13, Pigment Yellow 83, Pigment Yellow 176 et CPAOBP). Deux substances de ce sous-groupe, BPAOPB (nº CAS 7147-42-4) et Pigment Brown 22 (nº CAS 29398-96-7), ont été évaluées antérieurement par le gouvernement du Canada dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques. La substance Pigment Brown 22 n'est pas incluse dans la présente ébauche d'évaluation préalable, étant donné qu'aucun nouveau renseignement n'a été reçu depuis son évaluation en 2010 et qu'elle n'indique rien relativement à l'évaluation des cinq pigments jaunes diarylides. Le BPAOPB est utilisé comme substance analogue dans le présent rapport d'évaluation préalable en raison de sa similarité structurelle avec les cinq pigments jaunes diarylides. Cette ébauche du rapport d'évaluation préalable repose sur les renseignements liés au BPAOPB.
Sous-groupe | No CAS | Substances chimiques | Ébauche d'évaluation préalable | Cadre de gestion des risques proposé |
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Notes de bas de page du Tableau 2
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(9 substances) | 3701-40-4Tableau 2 note de bas de page 1 | Acid Red 99 | HTML | Acun |
6459-94-5 | Acid Red 114 | |||
6470-20-8 | Acid Orange 56 | |||
6548-30-7 | Acid Red 128 | |||
68318-35-4 | Acid Black 209 | |||
68400-36-2Tableau 2 note de bas de page 1 | NAAHD | |||
83221-63-0 | NAADD | |||
89923-60-4 | BADB | |||
10169-02-5 | Acid Red 97 | |||
Colorants Directs à base de Benzidine (24 substances) |
72-57-1 | Direct Blue 14 | HTML | Acun |
573-58-0 | Direct Red 28 | |||
992-59-6 | Direct Red 2 | |||
2150-54-1 | Direct Blue 25 | |||
2429-71-2 | Direct Blue 8 | |||
2429-74-5 | Direct Blue 15 | |||
6420-06-0Tableau 2 note de bas de page 1 | Direct Violet 28 | |||
6420-22-0 | Direct Blue 295 | |||
6449-35-0 | Direct Blue 151 | |||
6548-29-4 | Direct Red 46 | |||
6655-95-4 | Direct Blue 158 | |||
16071-86-6 | Direct Brown 95 | |||
67923-89-1 | NAAH•3Li | |||
70210-28-5 | BABHS | |||
71215-83-3 | BAHSD | |||
71550-22-6 | NADB•4Li | |||
72252-59-6 | BDAAH | |||
75659-72-2 | NADB•Li•3Na | |||
75659-73-3 | NADB•2Li•2Na | |||
75673-18-6 | NAAH•Li•2Na | |||
75673-19-7 | NAAH•2Li•Na | |||
75673-34-6 | NADB•2Li | |||
75673-35-7 | NADB•Li•Na | |||
75752-17-9 | NADB•3Li•Na | |||
Précurseurs à base de Benzidine (2 substances) |
91-92-9 | Naphthol AS-BR | HTML | Acun |
93940-21-7 | TCDB | |||
Indicateurs Cationiques à base de Benzidine (2 substances) |
298-83-9 | TDBPD | HTML | Acun |
1871-22-3 | TDBD | |||
Dérivés de Benzidine (5 substances) |
91-97-4 | TODI | HTML | Acun |
119-90-4 | 3,3′-DMOB | |||
119-93-7 | 3,3′-DMB | |||
366-29-0 | 4N-TMB | |||
612-82-8 | 3,3′-DMB•2HCl |
Cinq sous-groupes sont inclus dans la présente ébauche du rapport d'évaluation préalable : colorants acides à base de benzidine (10 substances), colorants directs à base de benzidine (25 substances), précurseurs à base de benzidine (2 substances), indicateurs cationiques à base de benzidine (2 substances) et dérivés de benzidine (5 substances). Deux substances de ce sous-groupe, Acid Red 111 (no CAS 6358-57-2) et Direct Black 38 (no CAS 1937-37-7), ont été évaluées antérieurement dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques. Il a été conclu que les substances Acid Red 111 et Direct Black 38 ne représentaient pas un risque pour l'environnement ou la santé humaine au sens de l'article 64 de la LCPE (1999). Ces conclusions restent inchangées. La présente ébauche du rapport d'évaluation préalable repose sur les renseignements relatifs à ces substances.
Date | Activité |
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Mars 2015 | Publication dans la Gazette du Canada des décisions relatives aux évaluations |
15 Juin 2013 | Publication dans la Gazette du Canada des décisions d'évaluation proposées en vertu du paragraphe 77(1) de la LCPE (1999), et début de la période de commentaires publics de 60 jours sur les ébauches d'évaluations préalables. |
16 avril 2012 | Date limite pour la soumission des renseignements supplémentaires par les parties intéressées, y compris sur la portée et la nature de la gestion ou de l'intendance. |
En juin 2013, les ébauches des rapports d'évaluation préalable ont été rendues publiques, et les avis connexes ont été publiés dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, no 25 - Le 15 juin 2013 ( version PDF - 2,106 K). Il n'y a pas de documents sur le cadre de gestion des risques pour cette publication.
Type de réponse | Nombre approximatif |
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Avis obligatoire en vertu de l'article 71 | Des renseignements ont été reçus pour quatre substances de ce dossier (46 soumissions ont été reçues pour ce groupe) |
Déclaration des parties intéressées | Un intérêt a été exprimé pour toutes les substances de ce dossier (49 réponses ont été reçues pour ce groupe) |
Soumission volontaire de données (par exemple, études, renseignements supplémentaires) | Des renseignements ont été reçus sur une base volontaire pour toutes les substances de ce dossier (38 soumissions ont été reçues pour ce groupe) |
Les renseignements recueillis dans le cadre de cette collecte obligatoire de renseignements (avis en vertu de l'article 71) ont servi à orienter l'évaluation et la gestion des risques pour le premier volet du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine. Les renseignements fournis à Environnement Canada et à Santé Canada dans le cadre d'initiatives précédentes ont également été pris en considération.