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Compte rendu de la réunion - Les 19 et 20 février 2014
Comité scientifique (CS) sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)
Participants
Membres du Comité
- Sylvain Bintein
- Peter Campbell
- Nicola Cherry
- Elaine Cohen Hubal
- Miriam Diamond
- Geoff Granville
- Barbara Hales
- James Maguire
- Jonathan Martin
- Don Wilke
Représentants du gouvernement du Canada
- Mark Bonnell (conseiller scientifique principal, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
- Robert Chénier (directeur, Division de l'évaluation écologique, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
- Eeva Leinala (gestionnaire principale, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
- David Morin (directeur général, Direction des sciences et de l'évaluation des risques, Direction générale des sciences et de la technologie, Environnement Canada)
- Christine Norman (directrice, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
- Virginia Poter (directrice générale, Secteur des produits chimiques, Direction générale de l'intendance environnementale, Environnement Canada)
- Amanda Jane Preece (directrice générale, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
- Jennifer Walter (analyste principale des politiques, Bureau d'évaluation des risques des substances existantes, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, Santé Canada)
Conférencier
- Greg Paoli (chef de l'exploitation, chercheur principal en matière de risque, Risk Sciences International)
Aperçu
Le Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu sa première réunion en personne les 19 et 20 février 2014. La question à l'ordre du jour était la suivante : capturer et communiquer l'incertitude. Plusieurs exposés pertinents ont été faits pour orienter les délibérations du Comité. Le deuxième jour, les membres ont participé à des discussions en vue de préparer une réponse préliminaire à la question à l'étude et de prévoir les prochaines étapes pour la rédaction du rapport du Comité. Voici un résumé de la réunion.
Jour 1
Points 1 et 2 à l'ordre du jour (Introduction et mot de bienvenue)
Après de brèves observations préliminaires et un tour de table, deux des directeurs généraux qui assurent la surveillance du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), Amanda Jane Preece et David Morin, souhaitent la bienvenue aux participants. On discute ensuite des questions d'ordre administratif.
Point 3 à l'ordre du jour (Présentations et déclarations)
Les membres décrivent plus en détail leur expertise et leur parcours professionnel. Aucune déclaration n'est faite concernant les points à l'ordre du jour.
Point 4 à l'ordre du jour (Mandat)
Le mandat du Comité est examiné, point par point. Des ajouts et des modifications sont suggérés. Le mandat sera modifié avant d'être approuvé officiellement par le Comité.
Mesure de suivi
- Secrétariat : Envoyer la version révisée du mandat aux coprésidents pour qu'ils l'examinent avec les membres.
Point 5 à l'ordre du jour (Présentation du sujet et de la question à l'étude)
La question à l'ordre du jour est la suivante : Que peuvent faire Environnement Canada et Santé Canada pour mieux communiquer l'incertitude aux décideurs et aux intervenants externes dans le contexte de leurs rapports d'évaluation des risques en matière de réglementation?
Les représentants du gouvernement et les membres du Comité conviennent de modifier légèrement la question afin d'y inclure la façon de capturer l'incertitude, en plus de communiquer l'incertitude.
Points 6 et 7 à l'ordre du jour (Exposé de représentants du gouvernement du Canada et exposé du conférencier sur la communication de l'incertitude)
Quelques exposés sont effectués pour orienter les délibérations du Comité sur la façon de capturer et de communiquer l'incertitude :
- Robert Chénier et Christine Norman, représentants du gouvernement du Canada, présentent le processus appliqué pour les évaluations des risques à Santé Canada et à Environnement Canada, y compris la manière dont chaque ministère gère l'incertitude.
- Greg Paoli parle de l'incertitude et de la valeur de l'information.
Les exposés sont bien accueillis. Des discussions suivent.
Point 8 à l'ordre du jour (Réflexions et observations de membres du Comité sur la communication de l'incertitude)
Don Wilke, Miriam Diamond, Elaine Cohen-Hubal et Sylvain Bintein présentent différents points de vue sur la communication de l'incertitude.
Jour 2
Point 9 à l'ordre du jour (Points d'ordre administratif et récapitulation du jour 1)
Récapitulation de la première journée.
Points 10 à 12 à l'ordre du jour (Discussion des membres du Comité sur la question à l'étude; observations préliminaires sur la question; prochaines étapes pour la rédaction du rapport)
Les membres du Comité prennent part à un dialogue constructif d'une journée visant à préparer une première ébauche de réponse à la question et à déterminer les prochaines étapes pour la rédaction d'un rapport.
Point 13 à l'ordre du jour (Proposition de sujets de discussion aux représentants du gouvernement du Canada)
Les membres proposent des sujets de discussion possibles pour les prochaines réunions aux représentants du gouvernement.
Point 14 à l'ordre du jour (Synthèse et levée de la séance)
Les membres conviennent de se réunir de nouveau à l'automne 2014. La séance est levée.
Voir le Rapport du Comité de février 2014.