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Éthène

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Évaluation préalable finale

En mai 2016, l’Évaluation préalable finale sur l’éthène a été rendue publique et l’avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 150, no 21, le 21 mai 2016 (Version PDF - 1 724 Ko). L’évaluation préalable finale conclut que l’éthène ne remplit aucun des critères de l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)].

Ébauche d'évaluation préalable

En janvier 2014, l'Ébauche d'évaluation préalable sur l'éthène a été rendue publique et l'avis connexe a été publié dans la l'Gazette du Canada, Partie I, vol. 148, n° 4, le 25 janvier 2014 (Version PDF - 1,429 Ko) pour une période de commentaires du public de 60 jours.

L'ébauche d'évaluation préalable proposait de conclure que l'éthène ne satisfait pas aux critères de l'article 64 de la LCPE (1999). Les commentaires et la réponse du gouvernement concernant les thèmes généraux de l’ébauche d’évaluation préalable sont résumés dans le Résumé des commentaires publics généraux reçus sur l’ébauche d’évaluation préalable sur l’éthène.

Contexte

Avant le lancement du Plan de gestion des produits chimiques en 2006, un projet pilote pour l'évaluation préalable a été entrepris pour appliquer à un sous-ensemble de substances de la Liste intérieure des substances (LIS), dont l'éthène, les nouveaux outils et approches prévus pour satisfaire aux critères de catégorisation de la santé écologique ou humaine. Par la suite, dans le cadre du processus de catégorisation, il n'a pas été jugé que l'éthène était une priorité élevée pour l'évaluation.

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