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1,1-dichloroéthylène

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Évaluation préalable finale

En juin 2013, l'Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Évaluation préalable finale sur 1,1-dichloroéthylène a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 23 - le 1 juin 2013 (Le lien suivant vous amène à un autre site Web PDF Version - 3,688 ko).

L'évaluation préalable finale a conclu que 1,1-dichloroéthylène ne répond pas aux critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. De plus, il a été conclu que 1,1-dichloroéthylène ne répond pas aux critères de persistance et de bioaccumulation énoncés dans le Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Règlement sur la persistance et la bioaccumulation.

Ébauche d'évaluation préalable

En décembre 2011 l'Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Ébauche du rapport d'évaluation préalable sur 1,1-dichloroéthylène a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, nº 51 - 17 décembre 2011 (Le lien suivant vous amènera à un autre site Web PDF Version - 5372 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours.

L'ébauche du rapport d'évaluation préalable a proposé de conclure que 1,1-dichloroéthylène ne répond à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. De plus, 1,1-dichloroéthylène ne répond pas aux critères de persistance ou de potentiel de bioaccumulation énoncés dans le Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Règlement sur la persistance et la bioaccumulation.

Les renseignements sur la façon de soumettre des commentaires sont fournit dans l'avis de la Gazette du Canada.

Contexte

Avant le lancement du Plan de gestion des produits chimiques en 2006, un projet pilote pour l'évaluation préalable a été entrepris pour appliquer les nouveaux outils et approches à un sous-ensemble de substances de la Liste intérieure des substances (LIS), telles que 1,1-dichloroéthylène, qui ont été prévus pour répondre aux critères de catégorisation de la santé écologique ou humain. Par la suite, dans le cadre du processus de catégorisation, il a été trouvé que 1,1-dichloroéthylène était une priorité élevé à l'évaluation préalable pour la santé humaine.
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