Micro-organismes de priorité C (danger plus faible) sur la Liste intérieure des substances

Les souches de micro-organismes de priorité C (danger plus faible) figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) ont été désignées pour une évaluation accélérée étant donné qu'elles satisfont aux critères de faible potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement, tel qu'il est décrit dans le document portant sur l'établissement des priorités concernant les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances. La preuve d'un danger important déterminée au cours de l'évaluation préalable entraînerait le retrait de la souche du micro-organisme du niveau de priorité C et sa révision en vue d'une évaluation approfondie. Pour en savoir plus, consultez l'Approche d'évaluation concernant les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances présentant un danger plus faible (priorité C). Des renseignements sur toutes les évaluations de micro-organismes sont également disponibles.

Résumé des souches de micro-organismes de priorité C et des publications

Évaluations préalables finales
Lot	Espèce	Numéro d'accès ou de la souche	L'évaluation préalable	Conclusion finale sur les critères de l'article 64	Commentaires du public concernant l'ébauche d'évaluation préalable	Application des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc)
Ne s'appliquent pas	Arthrobacter globiformis	ATCC 8010	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Ne s'appliquent pas	Ne s'appliquent pas
Ne s'appliquent pas	Cellulomonas biazotea	ATCC 486	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Ne s'appliquent pas	Ne s'appliquent pas
Lot 1	Nitrobacter winogradsky	ATCC 25391	HTML	Ne satisfait pas aux exigences	HTML	Ne s'appliquent pas
	Espèce nitrobacter	18132-6
	Espèce nitrobacter	16969-4
	Nitrosomonas europaea	ATCC 25978
	Espèce nitrosomonas	16968-3
	Espèce nitrosomonas	18133-7
	Rhodopseudomonas palustris	ATCC 17001
	Espèce Rhodospseudomonas	18136-1
Lot 2	Espèce Nitrococcus	16972-7	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Sans objet	Ne s'appliquent pas
Lot 2	Espèce Nitrosococcus	16971-6	HTML	Ne satisfait pas aux critères.	Sans objet	Ne s'appliquent pas

Échéanciers
Date	Espèce touchée	Activité
Le 24 février 2018	Arthrobacter globiformis	Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 8
Le 24 février 2018	Cellulomonas biazotea	Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 8
Le 18 février 2017	Arthrobacter globiformis	Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 7 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 18 février 2017	Cellulomonas biazotea	Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 7 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 14 février 2015	Lot 2	Publication de l'évaluation préalable finale dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 149, Nº 7.
Le 7 décembre 2013	Lot 2	Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, Nº 49 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.
Le 7 décembre 2013	Lot 1	Publication de l'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, Nº 49.
Le 12 janvier 2013	Lot 1	Publication de l'ébauche d'évaluation préalable dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 147, nº 2 - le 12 janvier 2013 et début de la période de commentaires du public de 60 jours.