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Micro-organismes

Les micro-organismes sont définis de manière générale comme des bactéries, des champignons, des levures, des protozoaires, des algues, des virus, des cultures cellulaires eucaryotes et toute culture autre qu'une culture pure. Comme avec les substances chimiques, les micro-organismes nouveaux et existants doivent subir une évaluation préalable en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE 1999) pour déterminer s'ils peuvent nuire à la santé humaine ou à l'environnement.

Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, les souches des 68 micro-organismes de la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Liste intérieure des substances (LIS) seront évalués. Le gouvernement du Canada a utilisé les caractéristiques connues relatives au danger pour classer les souches de micro-organismes en groupes qui déterminent leur priorité d'évaluation. Les critères utilisés afin de classer les souches de micro-organismes sont décrits dans les Le lien suivant vous amènera à un autre site Web lignes directrices d'établissement de priorités des souches de micro-organismes inscrites sur la Liste intérieure des substances.

  • Priorité A- Souches de micro-organismes inscrites sur la LIS, auxquelles on attribue une priorité élevée pour l'évaluation, car elles sont considérées comme étant des agents pathogènes humains, phytopathogènes ou zoopathogènes par les autorités compétentes ou (dans le cas de consortiums microbiens) parce que le niveau de danger est incertain.
  • Priorité B- Souches de micro-organismes inscrites sur la LIS, auxquelles on attribue une priorité moyenne pour l'évaluation, car bien qu'elles n'entrent pas spécifiquement dans la catégorie des pathogènes, il existe des preuves importantes dans les publications scientifiques de leur potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement.
  • Priorité C- Souches de micro-organismes inscrites sur la LIS désignées pour être soumises à une évaluation accélérée en raison de leur faible potentiel d'effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement.

Processus d'évaluation préalable

Les étapes systématiques utilisées pour effectuer des évaluations des dangers présentés par les souches de micro-organismes inscrites sur la LIS fondées sur la science sont décrites dans le Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Cadre pour l'évaluation des risques que présentent les micro-organismes et fondée sur la science, réglementé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).

Après la préparation de l'évaluation préalable (appuyé par les réponses à l'Avis émis en vertu de l'article 71), l'évaluation préalable fait l'objet d'un examen scientifique, par des experts travaillant au sein d'Environnement Canada et de Santé Canada, suivi d'un examen scientifique externe. Le processus d'examen permet de s'assurer que les évaluation préalable sont scientifiquement valables, complets et fondés sur les renseignements les plus à jour.

À la suite du processus d'évaluation préalable, la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Liste intérieure des substances (LIS) peut être modifiée à l'occasion pour indiquer que les dispositions de nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) s'appliquent à certaines souches de micro-organismes existantes. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le processus d'évaluation préalable, veuillez consulter les Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Renseignements généraux sur l'évaluation préalable des organismes vivants inscrits sur la Liste intérieure des substances.

Les souches de micro-organismes qui ne figurent pas sur la Liste intérieure des substances sont considérées comme « nouvelles ». Pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière dont les substances nouvelles et les micro-organismes nouveaux sont évalués et gérés, veuillez consulter le Le lien suivant vous amènera à un autre site Web site Web sur les substances nouvelles d'Environnement Canada.

Contexte

Afin de déterminer si les souches de micro-organismes inscrites sur la Liste intérieure des substances continuent d'être fabriqués ou importés au Canada, une Avis en vertu de l'article 71 de la LCPE visant a la collecte de renseignements concernant des souches de micro-organismes de la Liste intérieure des substances a été publié dans la Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I : vol. 143, no 40 - Le 3 octobre 2009 (Le lien suivant vous amènera à un autre site Web version PDF - 1057 K). Cet avis en vertu de l'article 71 visait l'ensemble des 45 micro-organismes inscrits sur la liste à ce moment-là, peu importe leur cote de priorité. Depuis, 23 souches ont été ajoutées à la Liste intérieure des substances. Elles n'étaient pas assujetties à l'avis en vertu de l'article 71.

Les exemples ci-après présentent des produits pouvant contenir des micro-organismes nouveaux et existants et pouvant être assujettis à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LPCE 1999). Veuillez noter que ces listes ne sont pas exhaustives.

Micro-organismes destinés à être utilisés dans les domaines suivants :

  • Adhésifs
  • Biofiltration
  • Production de biocarburant
  • Traitement biologique des déchets
  • Conversion de la biomasse
  • Biorestauration
  • Biodétection
  • Catalyseurs
  • Produits de nettoyage/Détergents
  • Démarrage de compost
  • Récupération assistée des hydrocarbures
  • Production d'enzymes
  • Fermentation
  • Désulfuration du gaz naturel ou des combustibles fossiles
  • Biomasse microbienne/matières de base
  • Dégraissage microbien
  • Nettoyage et dégraissage microbiens de tuyaux d'évacuation
  • Désodorisants
  • Produits pour les réservoirs de retenue des véhicules de plaisance
  • Pâtes et papiers
  • Démarrage pour fosse septique
  • Hémicellulose solubilisante
  • Séparation des cires

Micro-organismes dans les produits également assujettis à la Loi sur les aliments et drogues, y compris :

  • Produits biologiques
  • Produits cosmétiques
  • Additifs alimentaires
  • Emballage alimentaire
  • Matériel médical
  • Produits de santé naturels
  • Nouveaux aliments
  • Produits de soins personnels
  • Produits pharmaceutiques
  • Organismes de production
  • Médicaments vétérinaires

Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez communiquer avec nous. Indiquez sur l'enveloppe ou la ligne du sujet « Demande de renseignements relatifs à l'évaluation préalable des micro-organismes existants ».