Lot 2 : Les souches de micro-organismes de priorité C (danger moins élevé)

Les souches de micro-organismes de priorité C (danger moins élevé) figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS)

De quoi s'agit-il?

• Le lot 2 est composé de deux souches industrielles de micro-organismes :
  • Espèce Nitrosococcus, 16971-6
  • Espèce Nitrococcus, 16972-7
• Ce sont des souches de micro-organismes (bactéries) présents dans la nature.
• Ces souches ont des caractéristiques en commun avec d'autres souches des espèces Nitrosococcus et Nitrococcus.
• L'espèce Nitrosococcus et l'espèce Nitrococcus ne semblent pas causer de maladies chez les humains, les végétaux ou les animaux.

Comment sont-elles utilisées?

• La fabrication ou l'importation de souches de micro-organismes du lot 2 au Canada n'a pas été déclarée.
• Les caractéristiques des souches de micro-organismes du lot 2 font qu'elles se prêtent à diverses utilisations, notamment dans le traitement des aquariums et des pièces d'eau, le traitement des eaux usées, la biodégradation du sol, la production d'enzymes et les produits pharmaceutiques et produits d'hygiène et de beauté.

Pourquoi le gouvernement du Canada les a-t-il évaluées?

• Ces souches de micro-organismes de priorité C (danger plus faible) figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) doivent subir une évaluation dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques pour déterminer si elles peuvent nuire à la santé humaine ou à l'environnement.

Comment sont-elles rejetées dans l'environnement?

• D'après les renseignements dont dispose le gouvernement du Canada, les souches de micro-organismes du lot 2 ne sont pas rejetées dans l'environnement, car elles ne sont pas commercialisées au Canada.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

• D'après les renseignements dont dispose le gouvernement du Canada, la population générale du Canada n'est pas exposée aux souches de micro-organismes du lot 2, car elles ne sont pas commercialisées au Canada.

Quels sont les résultats de l'évaluation?

• Le gouvernement du Canada a procédé à une évaluation scientifique des souches de micro-organismes du lot 2, appelée évaluation préalable.
• Les évaluations préalables permettent de déterminer les risques potentiels pour la population générale du Canada et pour l'environnement.
• Les dangers liés aux micro-organismes utilisés dans le milieu de travail doivent être classés en conséquence en vertu du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).
• Les souches de micro-organismes du lot 2 ne sont pas considérées comme étant nocives, car elles ne sont pas commercialisées et ne sont pas dangereuses.
• Le gouvernement du Canada a donc conclu que les souches de micro-organismes du lot 2 ne pénètrent pas dans l'environnement en quantité ou dans des conditions qui constituent un danger pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada a également conclu que les souches de micro-organismes du lot 2 ne sont pas dangereuses pour la santé de la population générale au niveau actuel d'exposition.
• En outre, les nouvelles activités prévisibles impliquant les souches de micro-organismes du lot 2 ne devraient pas causer d'effets nocifs.

Que fait le gouvernement du Canada?

•  L'évaluation préalable finale des souches de micro-organismes du lot 2 a été publiée le 14 février 2015.
• D'après la conclusion de l'évaluation préalable finale, le gouvernement du Canada ne prendra aucune autre mesure à l'égard des souches de micro-organismes du lot 2.

Que peuvent faire les Canadiens?

• Par mesure de précaution, on rappelle aux Canadiens d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'ils utilisent.