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Alcanes chlorés

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Mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue

Le 12 mai 2012, la mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 146, no 19, le 12 mai 2012 (Version PDF - 2282 ko).

Le rapport sur la mise à jour de l'évaluation finale des risques pour la santé humaine conclu que les alcanes chlorés à chaîne longue ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent constituer un danger pour la vie ou la santé humaines au sens de l'alinéa 64(c) de laLoi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Inscription des alcanes chlorés à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement

En 2008, il a été proposé d'inscrire les paraffines chlorées (maintenant appelées alcanes chlorés) à l'annexe 1. En octobre 2011, les alcanes chlorés contenant 10 à 20 atomes de carbone ont été inclus dans un décret final afin de les inscrire à l'annexe 1.

Mise à jour de l'ébauche l'évaluation des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue

Le 3 septembre 2011, la mise à jour de l'ébauche de l'évaluation des risques pour la santé humaine des alcanes chlorés à chaîne longue a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, no 36, le 3 septembre 2011 (Version PDF - 110 ko) pour une période de commentaires du public de 60 jours.

Contexte

Tout au long de cette section, les termes alcanes chlorés et paraffines chlorées sont utilisés. Le terme paraffines chlorées continue d'être utilisé uniquement lorsqu'il est fait référence à des documents publiés avant septembre 2011 dont le titre contient ce terme.

Les alcanes chlorés sont divisés en trois catégories : les alcanes chlorés à chaîne courte (de 10 à 13 atomes de carbone), les alcanes chlorés à chaîne moyenne (de 14 à 17 atomes de carbone) et les alcanes chlorés à chaîne longue (au moins 18 atomes de carbone).

En 1993, les alcanes chlorés, qui étaient inscrits à la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1), ont été évalués afin de déterminer s'ils répondaient aux critères définis à l'article 11 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1988 (Rapport d'évaluation de la Liste des substances d'intérêt prioritaire pour les paraffines chlorées). Il a été conclu que les alcanes chlorés à chaîne courte peuvent présenter un danger pour la vie ou la santé humaines. Toutefois, l'information disponible était insuffisante pour déterminer si d'autres alcanes chlorés pourraient être nocifs pour l'environnement ou si d'autres alkanes chlorés pourraient constituer un danger pour la vie ou la santé humaines. Des discussions visant à gérer les risques que posent les alcanes chlorés à chaîne courte ont été menées avec les intervenants. Les discussions sur la gestion des risques ont cependant été suspendues en attendant la production et l'examen de nouveaux renseignements concernant les risques des paraffines chlorées pour la santé humaine et l'environnement.

En juin 2005, un rapport préliminaire d'évaluation de suivi des risques sur les alcanes chlorés a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours et un avis indiquant les mesures proposées par le gouvernement pour ces substances a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 139, no 24 le 11 juin 2005 (Version PDF - 1288 ko) .  Les commentaires et la réponse du gouvernement relativement au rapport d'évaluation sont résumés dans le tableau sommaire des commentaires du public sur le rapport préliminaire d'évaluation de suivi des risques.

En août 2008, un rapport final du suivi de l'évaluation des paraffines chlorées a été publié et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 142, no 35, le 30 août 2008 (Version PDF - 710 ko). Cette évaluation a permis de conclure que :

  • les alcanes chlorés satisfont aux critères énoncés dans l'alinéa 64c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)];
  • les alcanes chlorés dont la chaîne comporte jusqu'à 20 atomes de carbone sont surtout d'origine anthropique et les données disponibles sur leur persistance et leur potentiel de bioaccumulation montrent qu'elles satisfont aux critères énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation de la LCPE (1999). Ces alcanes chlorés satisfont donc aux critères de la quasi-élimination des rejets dans l'environnement.

Il a par conséquent été recommandé que ces substances soient inscrites dans l'annexe I de la LCPE (1999).

Un document sur l'approche de gestion des risques proposée pour les paraffines chlorées a également été publié en collaboration avec le rapport final du suivi de l'évaluation en août 2008. Les Réponse aux commentaires sur l'approche de gestion des risques et le document de consultation sur les alcanes chlorés (auparavant appelés paraffines chlorées) sont maintenant disponible.

Le Règlement sur certaines substances toxiques (2012) publié le 2 janvier 2013 dans la Gazette du Canada, Partie II, inclut notamment les contrôles sur la fabrication, l'utilisation, la vente, l'offre de vente et l'importation des alcanes chlorés contenant 10 à 13 atomes de carbone (alcanes chlorés à chaîne courte) et des produits contenant ces substances. On étudie actuellement des des options quant au contrôle des rejets dans l'environnement des alcanes chlorés contenant de 14 à 20 atomes de carbone.